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Information et mise en garde

cellule-web_douane

INFORMATION ET MISE EN GARDE

Nous avons lu avec une très grande attention et analysé en détail les méthodes frauduleuses suivies par certains afin déchapper à l'application de la TVA et des droits d'importation de marchandises en provenance des USA. Cela fait plusieurs mois que nous suivons de très près ces pratiques et nous vous informons que dès ce lundi tout colis provenant de sociétés telles que www.btosports.com (il y en a dautres sur la liste) seront systématiquement ouverts. Le contenu sera analysé et comparé non plus avec nos anciennes bases de données mais bien avec les références actualisées (prix réels de ces produits en 2008) de ces produits sur le marché. Ces bases de données étaient obsolètes pour traquer ces pratiques, elles mentionnaient une valeur moyenne pour un produit type, sans tenir compte du modèle de la moto si le produit se réfère à une moto, ni à la marque du produit. Les petits malins qui se faisaient attraper dans le passé devaient donc s'acquitter des taxes dimportation, de la TVA et d'une amende basés sur un montant de 250 euro pour un échappement motocyclette. Ce "surcoût" était donc relativement faible en regard des taxes éludées. En analysant le marché et en suivant avec attention les forums nous avons constaté que la valeur de certains échappement motocyclette dépassaient allègrement 1000euro.
Nous utiliserons dès à présent les références de prix pratiqués en Belgique pour différentes marques. Un colis mentionnant une valeur de produit ne correspondant pas (avec une certaine tolérance) à la valeur de ce produit sur le marché belge sera considéré comme frauduleux. Le destinataire devra alors s'acquitter des droits d'importation, de la TVA et de l'amende sur le prix de référence en Belgique.
Prenons l'exemple dun produit qui serait vendu 1000euro HTVA sur le marché belge.
Les taxes d'importation sont à calculer sur 1000euro (3.7% pour le produit échappement de motocyclette).
La TVA à acquitter se calculera sur la somme des deux montants (1037euro) = 217.77euro
Une amende équivalente à deux fois le prix du produit HTVA mais taxes dimportation incluse : 2074euro
Il sera donc réclamé une somme de 2328.77euro (37 217.77 2074) au destinataire.

Pour information cette action est organisée en collaboration avec dautres services de douane de la zone euro : France, Pays Bas, Italie,
Nous espérons que cette mise en garde vous évitent de faire face à de gros problèmes en cas de fraude.

Pour la cellule-web douane

Jacques Minne

le_boss_des_bosses

Merci du renseignement!
Perso je m'en fous, j'achete pas en export'. Je veux voir le truc et l'acheter en main propres, comme ça, pas d'embrouilles.

Fred

Bonjour,

Merci pour ces précisions.

Peut-être pouvez-nous donner les informations concernant votre service ?

Adresse, n° de tél, mail etc

Ceci pour ceux qui veulent avoir des informations.

J'ai beau chercher sur le net je ne trouve pas vos coordonnées.

mx_4ever

pffff n'importe quoi maintenant on a plus le droit d'acheté au us ou en italie pfff c degeulasse , alors pourquoi la Belgique n'alinge telle pas ses prix ? tout compte fait c'est elle qui a voulu sa ! et a ce que je voit meme plus le droit de circulé sur un forum sans que des personne de votre egard vienne mettre leur nez dedans ! et je recherche aussi vos coordonées et je ne trouve rien !!!!!

erisTof

Fred a écrit
Bonjour,

Merci pour ces précisions.

Peut-être pouvez-nous donner les informations concernant votre service ?

Adresse, n° de tél, mail etc

Ceci pour ceux qui veulent avoir des informations.

J'ai beau chercher sur le net je ne trouve pas vos coordonnées.

Tu sais certainement vérifier par rapport à l'adresse mail avec laquelle ce "membre" s'est inscrit. Histoire que l'on soit sûr qu'il ne s'agit pas d'une blague :rale:

Si maintenant cela s'avère réel, il fallait s'y attendre avec la chute du dollar, faut bien que l'état en plus du petrole se remplisse les poches.

mx_4ever

tu oublies les impôtous :angry: franchement je suis dégouté , tout les prix monte , tout ca parce que l'etat est gourmand mais bientot " a mon avis" y risque de le regretté en tout cas c'est pas ca qui va m'empeché d'acheté au US et pourquoi les drogues sont -elles interdite d'accord ces dangereux , mais l'etat ne sais pas les taxé voila pourquoi , je suppose que vous etiez au courant , mais moi je suis vraiment dégouté !!! on ne peut plus rien faire !!! PLUS AUCUNE VIE PRIVée

JMMX

Si c'est réel, je trouve ca vraiment ridicule, comme beaucoup de chose dans se monde.

PS: tout le monde se plaint mais personne ne s'y oppose.

GDW

Si, c est vrai,ce que ca veut dire que la libre concurence n'existe pu!!! :rale:

mx_4ever

elle est ou la démocratie ??? a oui au grenié

Fred

erisTof a écrit
Fred a écrit
Bonjour,

Merci pour ces précisions.

Peut-être pouvez-nous donner les informations concernant votre service ?

Adresse, n° de tél, mail etc

Ceci pour ceux qui veulent avoir des informations.

J'ai beau chercher sur le net je ne trouve pas vos coordonnées.

Tu sais certainement vérifier par rapport à l'adresse mail avec laquelle ce "membre" s'est inscrit. Histoire que l'on soit sûr qu'il ne s'agit pas d'une blague :rale:

Si maintenant cela s'avère réel, il fallait s'y attendre avec la chute du dollar, faut bien que l'état en plus du petrole se remplisse les poches.

J'ai déjà fait ça et c'est une adresse valide du ministère.

Il ne faut pas se voiler la face, les taxes sont dûes à l'importation.

Par contre, je ne suis pas du tout d'accord sur le principe de calculer cette taxe sur un montant estimé en Belgique.

Anti-concurrentiel ...

Pouvez-vous nous donner l'article de loi qui stipule ce principe ?

99_188

c'est gentil de nous prévenir, mais je l'ai tellement mauvaise que je me permet dans placer une quand même,

une fois de plus si ce mail s'avère ''exact'', l'état trouve toujours qq chose pour ce remplir les poches....

calcul de taxation complètement idiote, et vive la concurence.

Je pense quand lieu et place de nous enquiquiner avec cela, les personnes qui commande vos services devrait p-être plus ce tracaser de la circulation de la drogue ou des ivrognes qui roulent en voiture en lieu et place de vous faire chercher pendant des semaines après vos renseignements, pendant ce temps la la chnouffe passe ....

pour le reste avec BTO ou une autre firme, ne vous inquiété pas vraiment, il existe ....... la suite en mp pour les intéressés

ben oui faux pas rêver non plus .....

Salutations

et n'oublier pas de nous donner vos coordonnées.......

mx_4ever

#99 a écrit
c'est gentil de nous prévenir, mais je l'ai tellement mauvaise que je me permet dans placer une quand même,

une fois de plus si ce mail s'avère ''exact'', l'état trouve toujours qq chose pour ce remplir les poches....

calcul de taxation complètement idiote, et vive la concurence.

Je pense quand lieu et place de nous enquiquiner avec cela, les personnes qui commande vos services devrait p-être plus ce tracaser de la circulation de la drogue ou des ivrognes qui roulent en voiture en lieu et place de vous faire chercher pendant des semaines après vos renseignements, pendant ce temps la la chnouffe passe ....

pour le reste avec BTO ou une autre firme, ne vous inquiété pas vraiment, il existe ....... la suite en mp pour les intéressés

ben oui faux pas rêver non plus .....

Salutations

et n'oublier pas de nous donner vos coordonnées.......

tout a fait d'accord , l'etat cherche toujours le fric la ou y sais le prendre , mais a mon goût il est devenu trop gourmand . de toute facon la chnouffe passe , les alcoolo au volant aussi , mais vous savez bien les hônnette citoyens on les percute

salutations.

Fred

Et les gars coool.

C'est plutôt sympa de nous prévenir.

Il aurait très bien pu ne rien dire, nous laisser faire des commandes et que l'on se fasse exploser.

MXF_Tomi

franchement je trouve ca lamentable,
la libre circulation des marchandises, concurrence, dollar face a euro, pouvoir d'achat,
mais c'est du vol pur, on est exploité par le système

mx_4ever

Fred a écrit
Et les gars coool.

C'est plutôt sympa de nous prévenir.

Il aurait très bien pu ne rien dire, nous laisser faire des commandes et que l'on se fasse exploser.

ben je trouve que c'est la moindre des choses , car la ca aurait été du vol et personnelement je voudrait voir cet article de loi !!!

99_188

Fred a écrit
Et les gars coool.

C'est plutôt sympa de nous prévenir.

Il aurait très bien pu ne rien dire, nous laisser faire des commandes et que l'on se fasse exploser.

c'est pour cela que j'ai marquer que c'était gentil de nous prevenir.....

n'empêche qu'il fouine la ou ya du bordel et la il ramasserons du pognon.

Boss

Moi j'aimerai bien savoir qu'elle loi interdit le commerce international ?

stfgroloup

:angry: merci pour l'info,
à confirmer

erisTof

Boss a écrit
Moi j'aimerai bien savoir qu'elle loi interdit le commerce international ?

oui et l'article stipulant le calcul de taxation

Bibiben111

Qu'on paye une partie de la TVA en Belgique, peut être, mais la double amende, la franchement, c'est exagéré. C'est pas interdit d'acheter à l'étranger quand même.

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